Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Nods
Code postal : 25580
Code INSEE de la commune : 25424

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02542422V0030
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 04/04/2023
Date d'ouverture de chantier : 01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25580 LES PREMIERS SAPINS (anciennemen
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : AUX PERRIERES PREMIERS SAPINS 25580
Parcelle(s) concernée(s) : ZL88
Superficie du terrain : 1001m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 255m2