Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCEV Domaine BOUSSARD
Numéro de SIRET du demandeur : 75076403700016
Type de voie du demandeur : RTE
Libellé de la voie du demandeur : de Chablis
Code postal du demandeur : 89310
Localité du demandeur : Nitry
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : de ronde
Code postal du terrain : 89310
Localité du terrain : Nitry
Section cadastrale 1 : 650AB
Section cadastrale 2 : 646AB
Section cadastrale 3 : 644AB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3234
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 205
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 288
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-01-31
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