Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI AURORA
Numéro de voie du demandeur : 5
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : DU PETIT LAC
Lieu-dit du demandeur : MME PATELOUX AURORE
Code postal du demandeur : 95210
Localité du demandeur : SAINT GRATIEN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 38
Type de voie du terrain : BD
Libellé de la voie du terrain : RISSO
Code postal du terrain : 06300
Localité du terrain : NICE
Section cadastrale 1 : 0322IX
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 437
Nombre de niveau maximum : 6
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 1 pièce : 6
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 13
Nombre de logements total créés : 13
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 814
France Cadastre