Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV LE DOMAINE DE BELLEVUE - YTEM amenagement
Numéro de SIRET du demandeur : en cours d'imm
Numéro de voie du demandeur : 335
Type de voie du demandeur : ALLEE
Libellé de la voie du demandeur : Jacques MONOD
Code postal du demandeur : 69800
Localité du demandeur : SAINT PRIEST
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le clos
Lieu-dit du terrain : ZAC Le clos
Code postal du terrain : 01700
Localité du terrain : NEYRON
Section cadastrale 1 : 0370AK
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 22250
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 10
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 18
Nombre de logements total créés : 18
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1129
PERIODE_DEVRT : 2019-07-31
France Cadastre