Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS TEMEL IMMO
Dénomination personne morale demandeur : TEMEL IMMO
Numéro de SIRET du demandeur : 820642791
Numéro de voie du demandeur : 11 A
Type de voie du demandeur : AVENU
Libellé de la voie du demandeur : DES VALLEES
Code postal du demandeur : 74200
Localité du demandeur : THONON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1382
Type de voie du terrain : AVENU
Libellé de la voie du terrain : D ABONDANCE
Code postal du terrain : 74500
Localité du terrain : NEUVECELLE
Section cadastrale 1 : 0439AE
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1892
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 417
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 259
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 38
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre