Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI INSTANT POESIE
Numéro de SIRET du demandeur : 88344750000017
Libellé de la voie du demandeur : 18 Boulevard Lazare Carnot
Code postal du demandeur : 31071
Localité du demandeur : TOULOUSE
Boîte postale du demandeur : 671
Cedex du demandeur : 31
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 8 RUE CLAUDE MONET
Code postal du terrain : 77140
Localité du terrain : NEMOURS
Section cadastrale 1 : 92AE
Section cadastrale 2 : 333AE
Section cadastrale 3 : 335AE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 6216
Nombre de niveau maximum : 5
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-08-17
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 22
Nombre de logements de 3 pièces : 24
Nombre de logements collectifs créés : 47
Nombre de logements total créés : 47
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2678
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre