Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI ZOE
Dénomination personne morale demandeur : SCI ZOE
Numéro de SIRET du demandeur : 438530073
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : rue du Prieure
Code postal du demandeur : 59260
Localité du demandeur : HELLEMMES LILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 33
Libellé de la voie du terrain : rue Mirabeau
Lieu-dit du terrain : Les Hetres du Hautmont
Code postal du terrain : 59420
Localité du terrain : MOUVAUX
Section cadastrale 1 : 23AE
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1530
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 28
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre