Permis de construire de la ville de Mouans-Sartoux

Localisation du Permis de Construire

Région : Provence Alpes Côte d'Azur
Département : Alpes maritimes (06)
Ville : Mouans-Sartoux
Code postal : 06370
Code INSEE de la commune : 06084

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00608417D0059
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	03/10/2017
Date d'ouverture de chantier :	02/02/2018
Date réelle d'achèvement des travaux :	2018-12-20
Année de dépôt de la demande :	2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : BESSANE MOREL ARCHITECTE DPLG
SIRET : 51159045700020
Code postal : 06740 CHATEAUNEUF
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 60 ALLE DES TROENES LOTISSEMENT HAMEAU DES LAURIERS MOUANS SARTOUX 06370
Parcelle(s) concernée(s) : AZ306
Superficie du terrain : 3416m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : service public ou d'intérêt collectif
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2