Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : PLANET
Numéro de SIRET du demandeur : 440337699
Numéro de voie du demandeur : 333
Type de voie du demandeur : ALLE
Libellé de la voie du demandeur : DU DOMAINE
Lieu-dit du demandeur : CASTELLARAS LE VIEUX - VILLA 78
Code postal du demandeur : 06370
Localité du demandeur : MOUANS-SARTOUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 333
Type de voie du terrain : ALLE
Libellé de la voie du terrain : DU DOMAINE
Lieu-dit du terrain : CASTELLARAS LE VIEUX - VILLA 78
Code postal du terrain : 06370
Localité du terrain : MOUANS SARTOUX
Section cadastrale 1 : 0063CH
Section cadastrale 2 : 0038CH
Section cadastrale 3 : 0044AS
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 119830
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 358
France Cadastre