Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC du Printemps - Monsieur Laboret Cedric
Numéro de SIRET du demandeur : 32856733400011
Libellé de la voie du demandeur : Les Blaches
Code postal du demandeur : 73340
Localité du demandeur : La Motte en Bauges
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Les Blaches
Code postal du terrain : 73340
Localité du terrain : LA MOTTE EN BAUGES
Section cadastrale 1 : 1189B
Section cadastrale 2 : 1190B
Section cadastrale 3 : 1250B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 46197
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 2171
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 357
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-07-31
Date réelle de décision favorable : 2018-07-11
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