Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Rhône (69)
Ville : Morancé
Code postal : 69480
Code INSEE de la commune : 69140

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 06914012F0011
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 09/03/2013
Date d'ouverture de chantier : 09/03/2013
Date réelle d'achèvement des travaux : 2013-08-01
Année de dépôt de la demande : 2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 69480 Morance
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 190 CHEM des Bruyeres Vaines Le Bourg Morance 69480
Parcelle(s) concernée(s) : B176
Superficie du terrain : 878m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 51m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2