Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES BOSNETS DE L'ENCLOS
Numéro de SIRET du demandeur : 43341367100010
Libellé de la voie du demandeur : 725 Boulevard Robert Barri
Code postal du demandeur : 73100
Localité du demandeur : AIX LES BAINS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : La Rosiere
Code postal du terrain : 73700
Localité du terrain : MONTVALEZAN
Section cadastrale 1 : 20690E
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 882
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 3
Nombre de logements de 3 pièces : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 12
Nombre de logements total créés : 12
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 137
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 744
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre