Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Montreux-Château
Code postal : 90130
Code INSEE de la commune : 90071

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09007117A0009
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 10/08/2017
Date d'ouverture de chantier : 13/11/2017
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 90130 MONTREUX-CHATEAU
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : la boureliere MONTREUX-CHATEAU 90130
Parcelle(s) concernée(s) : A484
Superficie du terrain : 16271m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 137m2