Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Rhône (69)
Ville : Montmelas-Saint-Sorlin
Code postal : 69640
Code INSEE de la commune : 69137

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 06913713F0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 11/04/2013
Date d'ouverture de chantier : 31/07/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 69460 Vaux-en-Beaujolais
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : Le prieure Montmelas-Saint-Sorlin 69640
Parcelle(s) concernée(s) : A108 A461 A444
Superficie du terrain : 1136m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 52m2