Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : PANTHEON SAS
Numéro de SIRET du demandeur : 79443472000023
Libellé de la voie du demandeur : 11A rue Christian Huygens
Code postal du demandeur : 25000
Localité du demandeur : BESANCON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Lotissement ''Champ Prouve
Lieu-dit du terrain : 20 rue des Sources
Code postal du terrain : 25500
Localité du terrain : MONTLEBON
Section cadastrale 1 : 25ZH
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1438
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2016-07-22
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-02-06
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 9
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 17
Nombre de logements total créés : 17
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 925
France Cadastre