Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LE DOMAINE DE LA KLAUSS
Numéro de SIRET du demandeur : 75062288800014
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : route de Kirschnaumen
Code postal du demandeur : 57480
Localité du demandeur : MONTENACH
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : route de Kirschnaumen
Code postal du terrain : 57480
Localité du terrain : MONTENACH
Section cadastrale 1 : 172A
Section cadastrale 2 : 178A
Section cadastrale 3 : 183A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 12710
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 2040
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 48
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-07-31
Date réelle de décision favorable : 2017-07-28
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