Permis de construire de la ville de Montbouton

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Montbouton
Code postal : 90500
Code INSEE de la commune : 90070

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09007020C0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	27/07/2020
Date d'ouverture de chantier :	03/09/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2021-08-25
Année de dépôt de la demande :	2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90500 BEAUCOURT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Impasse des Corbas - LOTIS MONTBOUTON 90500
Parcelle(s) concernée(s) : ZC45
Superficie du terrain : 756m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 136m2