Permis de construire de la ville de Montbouton

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Montbouton
Code postal : 90500
Code INSEE de la commune : 90070

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09007020C0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	25/05/2020
Date d'ouverture de chantier :	26/05/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2022-02-12
Année de dépôt de la demande :	2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25200 MONTBELIARD
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 16 Rue du Mont Novel MONTBOUTON 90500
Parcelle(s) concernée(s) : ZE128
Superficie du terrain : 335m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 57m2
Surface de plancher nouvelle construite : 11m2