Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Côte d'or (21)
Ville : Montbard
Code postal : 21500
Code INSEE de la commune : 21425

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 02142516M0042
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 21/12/2016
Date d'ouverture de chantier : 21/03/2017
Date réelle d'achèvement des travaux : 2017-11-13
Année de dépôt de la demande : 2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI de particuliers
Dénomination : SCI DU PATIS
SIRET : 41124800800012
Code postal : 21500 QUINCEROT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 8 RUE PIRON MONTBARD MONTBARD 21500
Parcelle(s) concernée(s) : AM392
Superficie du terrain : 76m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : bureaux
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2