Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 1315 Route des Diligence
Code postal du demandeur : 38090
Localité du demandeur : ROCHE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : La Vallee Bleue
Code postal du terrain : 38390
Localité du terrain : MONTALIEU VERCIEU
Section cadastrale 1 : 0869AE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 500
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2015-07-06
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 81
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre