Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES ECURIES DE L'OLIVIER
Numéro de SIRET du demandeur : 51217926800010
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE VILLEVEYRAC
Lieu-dit du demandeur : LES ECURIES DE L OLIVIER
Code postal du demandeur : 34530
Localité du demandeur : MONTAGNAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : DOMAINE BELUGUETTES
Lieu-dit du terrain : ROUTE DE VILLEVEYRAC
Code postal du terrain : 34530
Localité du terrain : MONTAGNAC
Section cadastrale 1 : 0455AP
Section cadastrale 2 : 0467AP
Section cadastrale 3 : 0468AP
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 25006
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 27
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1300
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1136
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-09-30
Date réelle de décision favorable : 2019-09-06
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