Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI MYRTILLE
Numéro de SIRET du demandeur : 79501879500018
Numéro de voie du demandeur : 9 bis
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : de Verdun
Code postal du demandeur : 54330
Localité du demandeur : VEZELISE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : GRAND PLAN
Lieu-dit du terrain : DE LA CLAPARELLE
Code postal du terrain : 38860
Localité du terrain : LES DEUX ALPES
Section cadastrale 1 : 0398AK
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 283
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 275
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre