Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 7
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : de la Muzelle
Code postal du demandeur : 38 86
Localité du demandeur : LES DEUX ALPES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 7
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : GRENOBLE
Lieu-dit du terrain : DE LA MUZELLE
Code postal du terrain : 38860
Localité du terrain : LES DEUX ALPES
Section cadastrale 1 : 0051AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 89
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-05-02
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 62
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 6
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 118
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre