Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : SARL LES ANEMONES
Numéro de SIRET du demandeur : 351486600
Numéro de voie du demandeur : 45
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : du Petit Plan
Code postal du demandeur : 38860
Localité du demandeur : LES DEUX ALPES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 42
Libellé de la voie du terrain : RTE DU PETIT PL
Code postal du terrain : 38860
Localité du terrain : LES DEUX ALPES
Section cadastrale 1 : 0413AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 414
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-03-28
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 136
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 49
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre