Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS LA BRUNERIE
Dénomination personne morale demandeur : SAS LA BRUNERIE
Numéro de SIRET du demandeur : 30497109600041
Numéro de voie du demandeur : 8
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : de la Muzelle
Lieu-dit du demandeur : Les Deux Alpes
Code postal du demandeur : 38860
Localité du demandeur : MONT DE LANS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Lieu-
Libellé de la voie du terrain : Bourg d'Arud
Code postal du terrain : 38520
Localité du terrain : VENOSC
Section cadastrale 1 : 0160AD
Section cadastrale 2 : 0351AD
Section cadastrale 3 : 0154AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1134
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-02-24
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 116
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre