Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MAGELLAN
Numéro de SIRET du demandeur : 80770490300010
Numéro de voie du demandeur : 14
Type de voie du demandeur : Lieu-
Libellé de la voie du demandeur : L'Escale
Code postal du demandeur : 33580
Localité du demandeur : Monsegur
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 14
Type de voie du terrain : Lieu-
Libellé de la voie du terrain : L'Escale
Code postal du terrain : 33580
Localité du terrain : Monsegur
Section cadastrale 1 : 0151ZK
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1685
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 170
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 20
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre