Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LA CLEMENCE
Numéro de SIRET du demandeur : 44959237700013
Libellé de la voie du demandeur : 245 chemin du Crepon
Code postal du demandeur : 84110
Localité du demandeur : FAUCON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : le Pielard
Code postal du terrain : 26170
Localité du terrain : MOLLANS SUR OUVEZE
Section cadastrale 1 : 13630A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 600
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 84
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre