Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Ecurie des chenes
Dénomination personne morale demandeur : SCEA CAHAGNE
Numéro de SIRET du demandeur : 79094183500015
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : chemin de Oinville
Code postal du demandeur : 78250
Localité du demandeur : MEZY SUR SEINE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 18
Libellé de la voie du terrain : chemin de Oinville
Code postal du terrain : 78250
Localité du terrain : MEZY-SUR-SEINE
Section cadastrale 1 : 200ZB
Section cadastrale 2 : 203ZB
Section cadastrale 3 : 204ZB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 10050
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 470
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 36
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-02-29
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