Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EQUINOX - M. CLEMENTE Mario
Numéro de SIRET du demandeur : 52295002100017
Libellé de la voie du demandeur : 13 Bis Quai Pierre Scize
Code postal du demandeur : 69009
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 41 Rue de Geneve
Code postal du terrain : 01800
Localité du terrain : MEXIMIEUX
Section cadastrale 1 : 01960G
Section cadastrale 2 : 26930G
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1281
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-03-22
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 15
Nombre de logements total créés : 15
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 420
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1303
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre