Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Le domaine d Arvaut
Numéro de SIRET du demandeur : 87941306000010
Numéro de voie du demandeur : 4
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : Jean Bertin
Code postal du demandeur : 21000
Localité du demandeur : Dijon
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : des Alisiers
Code postal du terrain : 21380
Localité du terrain : Messigny-et-Vantoux
Section cadastrale 1 : 341pZN
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 130
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre