Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Meroux
Code postal : 90400
Code INSEE de la commune : 90068

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09006817A0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 09/06/2017
Date d'ouverture de chantier : 20/09/2017
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 90400 MOVAL
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : rue du Vieux Puits MEROUX 90400
Parcelle(s) concernée(s) : AE254
Superficie du terrain : 2000m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Piscine
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 204m2