Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Menoncourt
Code postal : 90150
Code INSEE de la commune : 90067

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09006716A0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 12/12/2016
Date d'ouverture de chantier : 12/05/2017
Date réelle d'achèvement des travaux : 2018-03-30
Année de dépôt de la demande : 2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 90150 MENONCOURT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 9 RUE DU POMMEROT MENONCOURT 90150
Parcelle(s) concernée(s) : ZD162 AA60 ZD158
Superficie du terrain : 2245m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 176m2