Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV LE MONT D'ARBOIS
Numéro de SIRET du demandeur : 79746011000019
Numéro de voie du demandeur : 2 BIS
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DU COULOUVRIER
Code postal du demandeur : 69410
Localité du demandeur : CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : L ANGNE
Code postal du terrain : 74120
Localité du terrain : MEGEVE
Section cadastrale 1 : 1E
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 322
France Cadastre