Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS NANT D'ARLY
Numéro de SIRET du demandeur : 82841250200019
Numéro de voie du demandeur : 12
Libellé de la voie du demandeur : RUE DE SAINT ROMAIN
Code postal du demandeur : 69450
Localité du demandeur : SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 68
Libellé de la voie du terrain : RTE DU JAILLET
Code postal du terrain : 74120
Localité du terrain : MEGEVE
Section cadastrale 1 : 41AN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 829
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-02-01
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements démolis : 2
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 161
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 654
France Cadastre