Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC DU CERNEUX
Numéro de SIRET du demandeur : 33984795600028
Lieu-dit du demandeur : Le Cerneux de Maiche
Code postal du demandeur : 25120
Localité du demandeur : MAICHE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LE CERNEUX DE MAICHE
Code postal du terrain : 25120
Localité du terrain : MAICHE
Section cadastrale 1 : 14pZW
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1660
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 6 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 353
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
France Cadastre