Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : XL HABITAT
Numéro de voie du demandeur : 953
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : DU COLONEL ROZANOFF
Lieu-dit du demandeur : BP 341
Code postal du demandeur : 40011
Localité du demandeur : MONT DE MARSAN CEDEX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LOT 42 DU LOTISSEMENT LE C
Code postal du terrain : 40090
Localité du terrain : MAZEROLLES
Section cadastrale 1 : 0369C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2440
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-06-10
Nombre de logements de 2 pièces : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 14
Nombre de logements total créés : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 966
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31
France Cadastre