Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL Les Varayons
Numéro de SIRET du demandeur : 830941761
Libellé de la voie du demandeur : 4334 la Venue de Pernes
Lieu-dit du demandeur : la Courtoise
Code postal du demandeur : 84380
Localité du demandeur : MAZAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : chemin Saint Donat
Code postal du terrain : 84380
Localité du terrain : MAZAN
Section cadastrale 1 : 53BI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 42156
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 108
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
France Cadastre