Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Les Pins d'hortensias
Numéro de SIRET du demandeur : 40210716700012
Libellé de la voie du demandeur : 780/880 Chemin des Teyssi
Code postal du demandeur : 84380
Localité du demandeur : MAZAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 780/880 Chemin des Teyssi
Code postal du terrain : 84380
Localité du terrain : MAZAN
Section cadastrale 1 : 46BT
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 8566
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 471
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 271
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre