Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL AMBOSELI
Numéro de SIRET du demandeur : 75218281600013
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE L'ARCOULE
Lieu-dit du demandeur : LA PANTAIDO
Code postal du demandeur : 13520
Localité du demandeur : PARADOU
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : AV JEAN-MARIE CORNILLE
Code postal du terrain : 13520
Localité du terrain : MAUSSANE LES ALPILLES
Section cadastrale 1 : 2730A0
Section cadastrale 2 : 3359A0
Section cadastrale 3 : 3357A0
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1894
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-05-03
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 211
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 311
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre