Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : LE PEUPLIER
Dénomination personne morale demandeur : SCI LE PEUPLIER
Numéro de SIRET du demandeur : 84134880800012
Numéro de voie du demandeur : 22
Libellé de la voie du demandeur : SENTE DE LA VOIRIE
Code postal du demandeur : 78580
Localité du demandeur : MAULE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 22
Libellé de la voie du terrain : SENTE DE LA VOIRIE
Code postal du terrain : 78580
Localité du terrain : MAULE
Section cadastrale 1 : 47AX
Section cadastrale 2 : 42AX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5298
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2018-06-07
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 124
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 162
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre