Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 16
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : des Epinanches
Lieu-dit du demandeur : Champ Bochard
Code postal du demandeur : 74200
Localité du demandeur : THONON LES BAINS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 57
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : du Bourg - Lotissement Le
Lieu-dit du terrain : LES COMBES
Code postal du terrain : 74140
Localité du terrain : MASSONGY
Section cadastrale 1 : 20450D
Section cadastrale 2 : 20120D
Section cadastrale 3 : 20100D
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1442
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 292
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre