Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : 4110A
Dénomination personne morale demandeur : Ametis Rhone Alpes AUvergne
Numéro de SIRET du demandeur : 52900363400019
Numéro de voie du demandeur : 84
Libellé de la voie du demandeur : Quai Joseph Gillet
Lieu-dit du demandeur : Espace 84
Code postal du demandeur : 69004
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 115
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DES COMBES
Code postal du terrain : 01600
Localité du terrain : MASSIEUX
Section cadastrale 1 : 0125AC
Section cadastrale 2 : 0123AC
Section cadastrale 3 : 0124AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1923
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2018-08-23
Nombre de logements de 2 pièces : 9
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements démolis : 2
Nombre de logements collectifs créés : 19
Nombre de logements total créés : 19
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 347
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1201
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
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