Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 207
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : des Minimes
Code postal du demandeur : 01600
Localité du demandeur : Parcieux
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES COMBES
Code postal du terrain : 01600
Localité du terrain : MASSIEUX
Section cadastrale 1 : 0235AC
Section cadastrale 2 : 0236AC
Section cadastrale 3 : 0238AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1275
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 144
France Cadastre