Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Club Loisirs Equestres
Numéro de SIRET du demandeur : 43857644900021
Numéro de voie du demandeur : 304
Libellé de la voie du demandeur : Route de Reyrieux
Code postal du demandeur : 01600
Localité du demandeur : MASSIEUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES DORRIERS
Code postal du terrain : 01600
Localité du terrain : MASSIEUX
Section cadastrale 1 : 0053AE
Section cadastrale 2 : 0052AE
Section cadastrale 3 : 0050AE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 30821
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 38
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-03-31
Date réelle de décision favorable : 2020-03-12
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