Localisation du Permis de Construire

Région : Occitanie
Département : Ariège (09)
Ville : Massat
Code postal : 09320
Code INSEE de la commune : 09182

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00918214H0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 28/05/2014
Date d'ouverture de chantier : 01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 93240 STAINS
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : LE CAMPET MASSAT 09320
Parcelle(s) concernée(s) : K391 K397 K399
Superficie du terrain : 10569m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Piscine
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 7m2