Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : AGRICULTEUR
Dénomination personne morale demandeur : SOUQUE
Numéro de SIRET du demandeur : 39040877100025
Type de voie du demandeur : LIEU-
Lieu-dit du demandeur : MILHORAT
Code postal du demandeur : 09290
Localité du demandeur : LE MAS-D'AZIL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : LIEU-
Libellé de la voie du terrain : LAS BARTOS
Lieu-dit du terrain : LAS BARTOS
Code postal du terrain : 09290
Localité du terrain : LE MAS-D'AZIL
Section cadastrale 1 : 01300C
Section cadastrale 2 : 01360C
Section cadastrale 3 : 01370C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 8710
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1015
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 329
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-06-30
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