Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ASSOCIATION
Dénomination personne morale demandeur : KOKOPELLI
Numéro de SIRET du demandeur : 43348112400066
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DE SABARAT
Code postal du demandeur : 09290
Localité du demandeur : LE MAS-D AZIL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CASTAGNES
Code postal du terrain : 09290
Localité du terrain : LE MAS-D'AZIL
Section cadastrale 1 : 24800A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 9581
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 734
Surface ' Bureau ' démolie : 734
Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 379
Surface ' Entrepôt ' nouvelle construite : 431
Surface ' Entrepôt ' démolie : 379
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2020-04-30
Date réelle de décision favorable : 2020-02-18
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