Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LA THEULIERE
Numéro de SIRET du demandeur : 88018092200010
Numéro de voie du demandeur : 11
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DE L'AIGLE DE BONELLI
Code postal du demandeur : 13103
Localité du demandeur : MAS-BLANC DES ALPILLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 11
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DE L'AIGLE DE BONELLI
Lieu-dit du terrain : LOT 12 FAUVETTE PITCHOU
Code postal du terrain : 13103
Localité du terrain : MAS-BLANC DES ALPILLES
Section cadastrale 1 : 0579A0
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 538
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-03-09
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 125
PERIODE_DEVRT : 2020-03-31
France Cadastre