Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL GPM PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 75010578280013
Type de voie du demandeur : AVENU
Libellé de la voie du demandeur : DES FOURNEAUX
Code postal du demandeur : 17690
Localité du demandeur : ANGOULINS SUR MER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : LOTIS
Libellé de la voie du terrain : LES EMBRUNSILOT LOT 83
Code postal du terrain : 17137
Localité du terrain : MARSILLY
Section cadastrale 1 : 2341ZM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1864
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-03-27
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 766
PERIODE_DEVRT : 2019-03-31
France Cadastre