Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GERARD PESENTI HOLDING
Numéro de SIRET du demandeur : 42966399000019
Numéro de voie du demandeur : 12
Libellé de la voie du demandeur : avenue de la Condamine
Code postal du demandeur : 30600
Localité du demandeur : VAUVERT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Libellé de la voie du terrain : allee du Docteur Ducros
Code postal du terrain : 34590
Localité du terrain : MARSILLARGUES
Section cadastrale 1 : 2342B
Section cadastrale 2 : 2346B
Section cadastrale 3 : 2347B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2188
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-09-18
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements individuels créés : 11
Nombre de logements total créés : 11
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 950
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre